Les mentions légales s’appliquent à tout internaute utilisant le site de Bon Usage Conseil : https://bonusage.fr. En le consultant, vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.
1 . Objectifs
Ce site est destiné à mettre à disposition des informations sur Bon Usage Conseil, de l’activité de l’entreprise et des prestations qu’elle fournit.
2. Propriété intellectuelle
Le site bonusage.fr (ci-après « le Site ») appartient et est exploité par Bon Usage Conseil.
La présentation et chacun des éléments, y compris les marques et logos apparaissant sur le Site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Bon Usage Conseil, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Bon Usage Conseil. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel.
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site : » © Bon Usage Conseil »
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant le Site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.
Bon Usage Conseil se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
3. Liens vers d’autres sites
Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, Bon Usage Conseil a inséré dans le Site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité d’Bon Usage Conseil ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via celle-ci. Bon Usage Conseil ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, Bon Usage Conseil n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers. Bon Usage Conseil ne saurait en aucun cas être tenu responsable du contenu des sites reliés au sien par des liens hypertextes. L’utilisation de ces sites incombe pleinement à leur auteur. Le contenu de ces sites a pu être modifié, sans que Bon Usage Conseil n’en ait eu connaissance. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site notamment par un ou plusieurs virus.
4 – Protection des données personnelles
Soucieux de protéger la vie privée de ses clients, Bon Usage Conseil s’engage dans la protection des données personnelles.
Consulter les principes et actions de Bon Usage Conseil visant au respect de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel dans la rubrique « Politique de confidentialité des données ».
5. Disponibilité du site web
Bon Usage Conseil et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de l’accès au Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications. Bon Usage Conseil n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption de cet outil.
6. Mentions légales
Éditeur / Propriétaire du site :
Bon Usage Conseil – 140 RUE GALLIENI 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
SAS au capital de 20 000 € immatriculé au RCS de Nanterre sous le Numéro 48921735600067
Directeur de publication :
Monsieur Hervé PARENT, Directeur
Hébergement :
OVH Cloud
Conception et rédaction :
Carreo.fr
Développement :
Carreo.fr
Financement :
Ce site n’accueille ni ne reçoit de fonds publicitaires.